Marque expirée - Marque en non vigueur
“ ALBERIC SIMONIN ”
Numéro de dépôt :
3606119
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2018
Présentation de la marque “ ALBERIC SIMONIN ”
Déposée le 21 octobre 2008 par BOUANICH Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ ALBERIC SIMONIN ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ ALBERIC SIMONIN ” est expirée depuis le 21 octobre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48