Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création de sites pour la location de vacances immoresa
Bouanani Fayçal
Eloto Jean Marc

Numéro de dépôt :
3797518
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
Création de sites pour la location de vacances immoresa de Bouanani Fayçal

Présentation de la marque Création de sites pour la location de vacances immoresa

Déposée le 14 janvier 2011 par Bouanani Fayçal et Eloto Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Création de sites pour la location de vacances immoresa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont Bouanani Fayçal domicilié(e) 54 chemin planche brulée - 01210 - FERNEY VOLTAIRE - France et Eloto Jean Marc domicilié(e) 12 route de Montigny - 25300 - DOMMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouanani Fayçal domicilié(e) 54 chemin planche brulée - 01210 - FERNEY VOLTAIRE - France.

La marque Création de sites pour la location de vacances immoresa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création de sites pour la location de vacances immoresa est expirée depuis le 14 janvier 2021.


Bouanani Fayçal - 54 chemin planche brulée - 01210 - FERNEY VOLTAIRE - France

Eloto Jean Marc - 12 route de Montigny - 25300 - DOMMARTIN - France


Bouanani Fayçal - 54 chemin planche brulée - 01210 - FERNEY VOLTAIRE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 22 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562651 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-22

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Logiciel de création de site Internet pour les locations de vacances ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; Service de location de logiciel en ligne pour réaliser un site Internet pour la reservation d'hébergements temporaires.