Création de sites pour la location de vacances immoresa
Présentation de la marque Création de sites pour la location de vacances immoresa
Déposée le 14 janvier 2011 par Bouanani Fayçal et Eloto Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Création de sites pour la location de vacances immoresa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Création de sites pour la location de vacances immoresa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797518.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création de sites pour la location de vacances immoresa est expirée depuis le 14 janvier 2021.
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 22 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°562651 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-22