Déposée le 10 avril 1992 par BOUAN Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est BOUAN Bruno domicilié(e) 39 avenue du Clos - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque FORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORS est expirée depuis le 10 avril 2022.
BOUAN Bruno - 39 avenue du Clos - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement avec limitation le 29 mars 2002 n°2218650 - Publication au BOPI 2002-03-29
Inscription le 28 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168681 - Publication au BOPI 1994-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493480 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Serrures métalliques, serrures pour consignation de chariots, cadenas, serre-câbles métalliques, chaîne de sûreté, chaînes métalliques, coffres-forts, enseignes en métal, panneaux de signalisation métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique, verrous. Systèmes électroniques antivol, portillons automatiques, instruments d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, sirènes, détecteurs de fausse monnaie, disques, cassettes et films vierges, blisters magnétiques, systèmes antivol pour les appareils radio, télévision et HI-FI, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique, tubes lumineux pour la publicité, logiciels destinés à l'alarme antivol de magasins. Présentoirs, présentoirs avec alarme, comptoirs de présentation, présentoirs de vêtements avec alarme, étagères, meubles métalliques, serrures non métalliques,
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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