Déposée le 1 décembre 1986 par BOUAN Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOUAN Bruno, domicilié(e) 39, avenue du Clos, 94120 LA VARENNE (dossier no 2078485) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2078485) - France.
La marque COLMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLMATIC est expirée depuis le 1 décembre 2006.
BOUAN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : FORS
BOUAN Bruno - 39, avenue du Clos, 94120 LA VARENNE (dossier no 2078485) - France
BREESE-MAJEROWICZ - (dossier no 2078485) - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1996 n°2078485 - Publication au BOPI 1996-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209395 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription le 26 novembre 1996 - Changement d'adresse n°209395 - Publication au BOPI 1996-11-26
Inscription - Changement d'adresse n°23565 - Publication au BOPI
Dispositifs antivol pour supermarchés, notamment pour bouteilles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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