Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEALYBRON
M. Boualem HAOUCHINE

Numéro de dépôt :
4306041
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
SEALYBRON de Boualem HAOUCHINE

Présentation de la marque SEALYBRON

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par monsieur Boualem HAOUCHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEALYBRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Boualem HAOUCHINE domicilié(e) Entrée N°16, 34 allée du Mâconnais - 31770 - COLOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Boualem HAOUCHINE domicilié(e) Entrée N°16, 34 allée du Maconnais - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque SEALYBRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALYBRON arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


M. Boualem HAOUCHINE - Entrée N°16, 34 allée du Mâconnais - 31770 - COLOMIERS - France


M. Boualem HAOUCHINE - Entrée N°16, 34 allée du Maconnais - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Détecteurs ; fils électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.