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PASTIS Pôle Alimentaire Solidaire Territorial et d'Innovation Sociétale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASTIS Pôle Alimentaire Solidaire Territorial et d'Innovation Sociétale
Bou'Sol

Numéro de dépôt :
4659192
Date de dépôt :
21/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PASTIS Pôle Alimentaire Solidaire Territorial et d\'Innovation Sociétale de Bou\'Sol

Présentation de la marque PASTIS Pôle Alimentaire Solidaire Territorial et d'Innovation Sociétale

Déposée par voie électronique le 21 juin 2020 par Bou'Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTIS Pôle Alimentaire Solidaire Territorial et d'Innovation Sociétale »

Le déposant est Bou'Sol domicilié(e) 25 boulavard Ledru Rollin - 13015 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bou'Sol, Monsieur Benjamin BOREL domicilié(e) 25 boulevard Ledru Rollin - 13015 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bou'Sol - 25 boulavard Ledru Rollin - 13015 - Marseille - France


Bou'Sol, Monsieur Benjamin BOREL - 25 boulevard Ledru Rollin - 13015 - Marseille - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807142 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.