CODOFORME
Présentation de la marque CODOFORME
Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) BOTTU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODOFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODOFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODOFORME est expirée depuis le 15 avril 1998.
BOTTU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription - Transmission de propriété n°46411 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°46410 - Publication au BOPI