Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTALEAD
BOTTIN CARTOGRAPHES SAS

Numéro de dépôt :
3511079
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
CARTALEAD de BOTTIN CARTOGRAPHES

Présentation de la marque CARTALEAD

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTTIN CARTOGRAPHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTALEAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTTIN CARTOGRAPHES domicilié(e) 16 rue Edouard Nieuport,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 343 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTTIN SA domicilié(e) 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTALEAD est expirée depuis le 2 juillet 2017.

BOTTIN CARTOGRAPHES a également déposé les autres marques suivantes : EVERMAPS , PLANFAX CARTOGRAPHIE , EVERMAP , MOBILYMAP BOTTIN CARTOGRAPHES , EVERMAPS , IMMOMAP , CITYCARTO


BOTTIN CARTOGRAPHES SAS - 16 rue Edouard Nieuport,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 494343411


BOTTIN SA - 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;