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Marques déposées par BOTTET Bruno
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S SEMIOTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SEMIOTEC
BOTTET Bruno, Olivier, Michel

Numéro de dépôt :
1236912
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2003
S SEMIOTEC de BOTTET Bruno

Présentation de la marque S SEMIOTEC

Déposée le 26 mai 1983 par BOTTET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SEMIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOTTET Bruno, Olivier, Michel, domicilié(e) 202 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS (dossier no 2012088) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2012088) - France.

La marque S SEMIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SEMIOTEC est expirée depuis le 26 mai 2003.


BOTTET Bruno, Olivier, Michel - 202 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS (dossier no 2012088) - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2012088) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012088 - Publication au BOPI 1992-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription - Transmission de propriété n°10784 - Publication au BOPI

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