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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOTTES LE CHAMEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOTTES LE CHAMEAU S.A

Numéro de dépôt :
95567793
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) BOTTES LE CHAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOTTES LE CHAMEAU domicilié(e) 14690 PONT-D'OUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567793.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2005.

BOTTES LE CHAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAMEAU , LE CHAMEAU , LE CHAMEAU , LE CHAMEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CHAMEAU


BOTTES LE CHAMEAU S.A - 14690 PONT-D'OUILLY - France - SIREN 345046536


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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