Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMEAU
BOTTES LE CHAMEAU S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98763249
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque LE CHAMEAU

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOTTES LE CHAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOTTES LE CHAMEAU domicilié(e) CAHAN, 61430 ATHIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LE CHAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMEAU est expirée depuis le 2 décembre 2008.

BOTTES LE CHAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAMEAU , LE CHAMEAU , (Marque figurative) , LE CHAMEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CHAMEAU


BOTTES LE CHAMEAU S.A. (Société Anonyme) - CAHAN, 61430 ATHIS - France - SIREN 345046536


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426987 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 25 janvier 2006 - Concession de licence n°426988 - Publication au BOPI 2006-01-25

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Malles, valises, parapluies, sacs de sport, sacs de randonnées et d'alpinistes, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage. Vêtements, articles chaussants et notamment bottes et semelles (non orthopédiques), chapellerie. Sacs de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].