Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESSA
Monsieur BOTTAZZI Marc Antoine

Numéro de dépôt :
3074368
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
22/12/2010
ACCESSA de BOTTAZZI Marc Antoine

Présentation de la marque ACCESSA

Déposée le 22 décembre 2000 par monsieur BOTTAZZI Marc Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « ACCESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est monsieur BOTTAZZI Marc Antoine domicilié(e) Chemin des Ormes, 42120 SAINT VINCENT DE BOISSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MATOCQ VARD - France.

La marque ACCESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSA est expirée depuis le 22 décembre 2010.

BOTTAZZI Marc Antoine a également déposé les autres marques suivantes : BLUE TEC ABRASIFS , ACCESSDIAM


Monsieur BOTTAZZI Marc Antoine - Chemin des Ormes, 42120 SAINT VINCENT DE BOISSET - France


SCP MATOCQ VARD - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336252 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

(Accessoires) partie de machines utilisant l'abrasion.