Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE GRANDMONT
BOTTASSI GENEVIEVE EP. GOMEZ

Numéro de dépôt :
1720412
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/09/1997

Présentation de la marque CHATEAU DE GRANDMONT

Déposée le 18 septembre 1987 par BOTTASSI GENEVIEVE EP. GOMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE GRANDMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOTTASSI GENEVIEVE EP. GOMEZ, domicilié(e) Grandmont, 69460 BLACEBOTASSI CHRISTIANE EP. DELOUF,3 RUE J.F. TIZEI, 92140 CLAMARTPERRIN CLAUDE, LA COCHERE LE PERREONPEIGNAUD DANIELE EP. PERRIN,LA COCHERE, 69460 LE PERREON - France.

La marque CHATEAU DE GRANDMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE GRANDMONT est expirée depuis le 18 septembre 1997.


BOTTASSI GENEVIEVE EP. GOMEZ - Grandmont, 69460 BLACEBOTASSI CHRISTIANE EP. DELOUF,3 RUE J.F. TIZEI, 92140 CLAMARTPERRIN CLAUDE, LA COCHERE LE PERREONPEIGNAUD DANIELE EP. PERRIN,LA COCHERE, 69460 LE PERREON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE GRANDMONT