Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLEAD
Numéro de dépôt :
3408733
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016
Présentation de la marque SOLEAD
Déposée le 3 février 2006 par BOTTALA Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEAD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEAD est expirée depuis le 3 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11