Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" Le Parcours Tarzan "
BOTTA Bernard Travailleur indépendant

Numéro de dépôt :
99786263
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
LE PUY

Présentation de la marque " Le Parcours Tarzan "

Déposée le 8 avril 1999 par BOTTA Bernard Travailleur indépendant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « " Le Parcours Tarzan " »

Le déposant est BOTTA Bernard Travailleur indépendant, domicilié(e) 43150 LES ESTABLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTTA Bernard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOTTA Bernard Travailleur indépendant - 43150 LES ESTABLES - France


BOTTA Bernard - France


Errata - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet total n°355606 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 29 mars 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°297849 - Publication au BOPI 2000-03-29

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Activités sportives. Enchaînement d'ateliers composés de cordes, câbles, poutres, échelles, formant un ou des parcours de difficultés et de hauteurs différentes, aménagés dans un bois et destinés à permettre la progression plus ou moins facile, d'arbre en arbre, d'élèves équipés de matériels de progression (poulie) et de sécurité.