Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Château du Brana
Numéro de dépôt :
3782513
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Château du Brana
Déposée le 15 novembre 2010 par Botquelen Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château du Brana »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582713 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24