Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMIR
BOTBOL Marcel

Numéro de dépôt :
1752482
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque DORMIR

Déposée le 10 mars 1989 par BOTBOL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOTBOL Marcel domicilié(e) 34, Boulevard Jules Verne à AMIENS (80000) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand SAVREUX Avocat associé de la SCP SAVREUX, SERLOOTEN, SAVREUX - France.

La marque DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMIR est expirée depuis le 10 mars 1999.


BOTBOL Marcel - 34, Boulevard Jules Verne à AMIENS (80000) - France


Maître Bertrand SAVREUX Avocat associé de la SCP SAVREUX, SERLOOTEN, SAVREUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Meubles, literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).