Marque expirée - Marque en non vigueur

BOTAPIS
BOTAPIS SARL

Numéro de dépôt :
3473529
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2017
BOTAPIS de BOTAPIS

Présentation de la marque BOTAPIS

Déposée le 5 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOTAPIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOTAPIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOTAPIS domicilié(e) 216 route de Dieppe,76250 DEVILLE LES ROUEN - 76250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 051 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTAPIS domicilié(e) 216 route de Dieppe,76250 DEVILLLE LES ROUEN - 76250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTAPIS est expirée depuis le 5 janvier 2017.


BOTAPIS SARL - 216 route de Dieppe,76250 DEVILLE LES ROUEN - 76250 - France - SIREN 481051647


BOTAPIS - 216 route de Dieppe,76250 DEVILLLE LES ROUEN - 76250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722166 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis de gymnastique ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).