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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOTANIC
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BELLE EPINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE EPINE
BOTANIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3170604
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/06/2012
BELLE EPINE de BOTANIC

Présentation de la marque BELLE EPINE

Déposée le 24 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BOTANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BELLE EPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOTANIC domicilié(e) Parc d'Affaires International, ,74166 ARCHAMPS - 74166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M François GERARD BOTANIC domicilié(e) Parc d'Affaires international,74166 ARCHAMPS - 74166 - France.

La marque BELLE EPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE EPINE est expirée depuis le 24 juin 2012.


BOTANIC Société Anonyme - Parc d'Affaires International, ,74166 ARCHAMPS - 74166 - France - SIREN 310473178


M François GERARD BOTANIC - Parc d'Affaires international,74166 ARCHAMPS - 74166 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) , plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication, à savoir, boutures, greffons, écussons.