Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TED POOF
BOTANIC – SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3240342
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/08/2013
TED POOF de BOTANIC – SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque TED POOF

Déposée le 6 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TED POOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTANIC – SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

La marque TED POOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TED POOF est expirée depuis le 6 août 2013.

BOTANIC – SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC – SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 310473178


BOTANIC – SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409736 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Colliers ou habits pour animaux de compagnie. Aliments pour les animaux. Accessoires en bois ou en plastiques pour animaux de compagnie, à savoir : distributeurs de grains, nichoirs, perchoirs en plastique ou en bois pour animaux de compagnie, paniers plastique pour le transfert, panier en osier, en vannerie, niches, nids.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.