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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOTANIC SERRES DU SALEVE
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SAPIN DE BETHLEEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPIN DE BETHLEEM
BOTANIC SERRES DU SALEVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3185396
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/09/2012
SAPIN DE BETHLEEM de BOTANIC SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque SAPIN DE BETHLEEM

Déposée le 26 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BOTANIC SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SAPIN DE BETHLEEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOTANIC SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International, ,74166 ARCHAMPS - 74166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M François GERARD BOTANIC domicilié(e) Parc d'Affaires international,74166 ARCHAMPS - 74166 - France.

La marque SAPIN DE BETHLEEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIN DE BETHLEEM est expirée depuis le 26 septembre 2012.

BOTANIC SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC SERRES DU SALEVE Société Anonyme - Parc d'Affaires International, ,74166 ARCHAMPS - 74166 - France - SIREN 310473178


M François GERARD BOTANIC - Parc d'Affaires international,74166 ARCHAMPS - 74166 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) , plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des sapins de noël et leur matériel de multiplication, à savoir, boutures, greffons, écussons.