Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE
/
RUBIS DES PETITS JARDINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS DES PETITS JARDINS
BOTANIC – SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3240346
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/08/2013
RUBIS DES PETITS JARDINS de BOTANIC – SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque RUBIS DES PETITS JARDINS

Déposée le 6 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RUBIS DES PETITS JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTANIC – SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

La marque RUBIS DES PETITS JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS DES PETITS JARDINS est expirée depuis le 6 août 2013.

BOTANIC – SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC – SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 310473178


BOTANIC – SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes, notamment arbres fruitiers et leur matériel de multiplication, à savoir boutures, greffons, écussons.