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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE
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PEPINIERES DE BAVENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEPINIERES DE BAVENT
BOTANIC-SERRES DU SALEVE, SAS

Numéro de dépôt :
3743516
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
PEPINIERES DE BAVENT de BOTANIC-SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque PEPINIERES DE BAVENT

Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPINIERES DE BAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE domicilié(e) 300 rue Louis Rustin, CS 44106 ARCHAMPS, 74162 St Julien en Genevois Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PELLISSIER Jacqueline domicilié(e) 300 rue Louis Rustin, CS 44106 ARCHAMPS, 74162 St Julien en Genevois Cedex - France.

La marque PEPINIERES DE BAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPINIERES DE BAVENT arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.

BOTANIC-SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC-SERRES DU SALEVE, SAS - 300 rue Louis Rustin, CS 44106 ARCHAMPS, 74162 St Julien en Genevois Cedex - France - SIREN 310473178


Mme PELLISSIER Jacqueline - 300 rue Louis Rustin, CS 44106 ARCHAMPS, 74162 St Julien en Genevois Cedex - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 20 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757151 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20

Renouvellement sans limitation le 3 août 2020 n°2756203 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services de jardinier-paysagiste.