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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOTANIC - SERRES DU SALEVE
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PANIER D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIER D'AUTOMNE
BOTANIC - SERRES DU SALEVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3166973
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/06/2012
PANIER D\'AUTOMNE de BOTANIC - SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque PANIER D'AUTOMNE

Déposée le 3 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BOTANIC - SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PANIER D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOTANIC - SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTANIC - SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

La marque PANIER D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER D'AUTOMNE est expirée depuis le 3 juin 2012.

BOTANIC - SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC - SERRES DU SALEVE Société Anonyme - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 310473178


BOTANIC - SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Savons, parfumerie, huiles essentielles, Extrait de fleurs, eaux de senteur, Désodorisants à usage personnel, bois Odorants, pots pourris odorants. Bougies (éclairage) , mèches. Désodorisants autres qu'à usage personnel, Produits pour parfumer le linge, Produits pour parfumer les intérieurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.