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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE
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Histoires d'ici
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Histoires d'ici
BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4104304
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2024
Histoires d\'ici de BOTANIC – SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque Histoires d'ici

Déposée le 9 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Histoires d'ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) 300 rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque Histoires d'ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoires d'ici arrivera à expiration en date du 9 juillet 2024.

BOTANIC – SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée - 300 rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France - SIREN 310473178


CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Produits diététiques ou de régime, substituts de repas et compléments alimentaires à base de plantes, fruits, légumes, poisson et/ou viande ; produits diététiques ou de régime, substituts de repas et compléments alimentaires à base de céréales.

Préparations alimentaires faites à base de fruits et/ou de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, gelées comestibles, confitures, compotes, marmelades, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, oeufs et préparations à base d'oeufs ; fruits secs et graines pour l'alimentation, pâtés végétaux, tapenades, légumineuses, lait et jus végétaux ; plats cuisinés à base de plantes, fruits, légumes, poisson et/ou viande.

Café, thé, cacao, sucre, riz, céréales, pâtes, semoule, quinoa, boulgour, préparations faites de céréales, boissons aux céréales, plats cuisinés à base de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, épices, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments).

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; fleurs séchées pour la décoration, paillis (couverture d'humus).

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, apéritifs sans alcool, extraits liquides non alcoolisés à base de plantes ou de bourgeons de plantes.

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; cidres, vins, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques, extraits ou essences alcooliques de plantes.