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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE
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GRAIN DE VIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAIN DE VIE
BOTANIC-SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322778
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2026
GRAIN DE VIE de BOTANIC-SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque GRAIN DE VIE

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE domicilié(e) 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - Saint-Julien-En-Genevois Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAIN DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE VIE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

BOTANIC-SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC-SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée - 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - Saint-Julien-En-Genevois Cedex - France - SIREN 310473178


CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Poulaillers métalliques ; enclos métalliques ; barrières de sécurité en métal ; clôtures métalliques anti-fugue pour animaux ; fixations métalliques, en particulier crochets, mâchoires de serrage, manchons et tiges pour la fixation de filets de protection des animaux et des chaines ; volières [constructions] métalliques ;

Poulaillers non métalliques ; enclos non métalliques ; clôtures non métalliques anti-fugue pour animaux ;

Nichoirs, paniers plastiques pour le transport, paniers en osier, en vannerie, niches, couchettes pour animaux domestiques ; coussins pour animaux domestiques ; nids pour animaux ; meubles pour aquarium ; accessoires d'aquariums et de terrariums, à savoir articles de décoration en matière plastique, en coraux et coquilles ; caisses à frayer pour poissons ; clapiers pour animaux ; barrières de sécurité non métallique pour animaux domestiques ;

Distributeurs d'aliments et de boissons pour animaux de compagnie ; gamelles pour animaux ; mangeoires pour animaux ; auges ; abreuvoirs, écuelles ; perchoirs pour cage à oiseaux ; matériaux pour la brosserie des animaux de compagnie ; peignes pour les animaux ; pelles pour ramasser les excréments des animaux ; bacs à litières ; aquariums d'appartement, couvercles d'aquarium d'appartement ; cages à oiseaux ; volières (cages à oiseaux) ; cages pour animaux de compagnie ;

Aliments et boissons pour les animaux ; friandises comestibles pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour le animaux ; animaux vivants ; litières pour animaux ; .