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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE
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FRAGANCE DES JARDINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAGANCE DES JARDINS
BOTANIC – SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3301307
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/07/2014
FRAGANCE DES JARDINS de BOTANIC – SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque FRAGANCE DES JARDINS

Déposée le 5 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRAGANCE DES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTANIC – SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

La marque FRAGANCE DES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGANCE DES JARDINS est expirée depuis le 5 juillet 2014.

BOTANIC – SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC – SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 310473178


BOTANIC – SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes, notamment rosiers et leur matériel de multiplication à savoir boutures, écussons, greffons.