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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE
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FELIX ET MEDOR
Demande publiée - Marque en non vigueur

FELIX ET MEDOR
BOTANIC-SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3238736
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/07/2013
FELIX ET MEDOR de BOTANIC-SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque FELIX ET MEDOR

Déposée le 29 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FELIX ET MEDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC-SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTANIC-SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 31

BOTANIC-SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE , CARNET DE JARDIN


BOTANIC-SERRES DU SALEVE Société Par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 310473178


BOTANIC-SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392394 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392396 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Colliers ou habits pour animaux de compagnie. Accessoires en bois ou en plastique pour animaux de compagnie. Matériaux pour la brosserie des animaux de compagnie. Aliments pour les animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.