Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLATS DE CHENE
BOTANIC - SERRES DU SALEVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3173099
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
09/07/2012
ECLATS DE CHENE de BOTANIC - SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque ECLATS DE CHENE

Déposée le 9 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BOTANIC - SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ECLATS DE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOTANIC - SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOTANIC-SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

La marque ECLATS DE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLATS DE CHENE est expirée depuis le 9 juillet 2012.

BOTANIC - SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , CARNET DE JARDIN


BOTANIC - SERRES DU SALEVE Société Anonyme - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 310473178


BOTANIC-SERRES DU SALEVE Luc BLANCHET - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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