BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96644922
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2026
Présentation de la marque BOTANIC
Déposée le 3 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOTANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque BOTANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée - 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France - SIREN 310473178
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 19 mars 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°348703 - Publication au BOPI 2002-03-19
Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321673 - Publication au BOPI 2006-08-24
Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367358 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367359 - Publication au BOPI 2003-03-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Inscription le 1 août 2016 - Changement d'adresse n°675570 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619726 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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