BOTANIC - SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4322825
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
Présentation de la marque BOTANIC
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC - SERRES DU SALEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOTANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC - SERRES DU SALEVE domicilié(e) 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - Saint-Julien-En-Genevois Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque BOTANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOTANIC - SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée - 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - Saint-Julien-En-Genevois Cedex - France - SIREN 310473178
CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale dans le cadre de l' exploitation d'une entreprise en franchise ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d' un contrat de franchise ; mise à disposition d'information commerciale en matière de franchise ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils aux entreprises relatifs à l' exploitation de franchises ; services de gestion de chaînes d' approvisionnement ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marchés ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché ; recherches de marchés ; établissement de statistiques ; prévisions économiques ; comptabilité ; facturation ; conseils en management ; recrutement de personnel ; regroupement pour le compte de tiers de produits pour le jardinage, l'entretien du jardin, la décoration, l'ameublement, d'animaux vivants et des produits pour le soin, l'hygiène, l'alimentation et la vie quotidienne (à l'exception de leur transport) permettant au client de les visualiser et de les acheter par tout moyen, y compris sur un catalogue général de marchandises, par correspondance ou sur un site Web marchand ; services commerciaux permettant aux clients de voir et d'acheter commodément des produits pour le jardinage, l'entretien du jardin, la décoration, l'ameublement, des animaux vivants et des produits pour le soin, l'hygiène, l'alimentation et la vie quotidienne des animaux, par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; services de publicité ; conseils en stratégie publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, d'échantillons) ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'animation commerciale sur lieux de vente ; décoration de vitrines ; services de relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations événementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits ; services de promotion des ventes par fidélisation de la clientèle ; recherche de parrainages ; organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la clientèle ;
Services fournis par un franchiseur, à savoir formation du personnel ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de conférences ; épreuves pédagogiques ; Divertissement et activités culturelles ; conférences et informations pédagogiques ; organisation de spectacles et de divertissements ;
Octroi de licences de concepts de franchise ; mise à disposition d' information juridiques en matière de franchise ; concession de licence de logiciel ; .
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