Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOTANIC
BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4141694
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
BOTANIC de BOTANIC – SERRES DU SALEVE

Présentation de la marque BOTANIC

Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOTANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque BOTANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTANIC arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

BOTANIC – SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE , CARNET DE JARDIN


BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée - 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France - SIREN 313473178


CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Services de publicité, d'informations commerciales, d'informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation et gestion d'opérations commerciales, de fidélisation de clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente et de conseils y afférent des produits suivants : matières filtrantes (produits chimiques) ; matières filtrantes (substances minérales ou végétales) ; matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut) ; préparations pour favoriser ou réguler la croissance des plantes d'aquarium, de terrarium et de vivarium, des coraux, mollusques et algues (à l'exception des produits vétérinaires) ; préparations chimiques à base d'oligo-éléments et de substances organiques pour les aquariums, terrariums et vivariums ; produits pour la purification de l'eau, produits pour adoucir l'eau ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) pour tester l'eau des aquariums ; engrais ; engrais biologique pour l'agriculture, fertilisants (algues), préparations biologiques pour l'amendement des sols, produits pour la conservation des fleurs, couvertures d'humus, terre pour la culture, humus, paillis (engrais), pots en tourbes pour l'horticulture, terre végétale, terreau ; produits chimiques utilisés dans l'analyse des caractéristiques chimiques et physiques de l'eau ; savons, parfumerie, huiles essentielles, extraits de fleurs, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel, bois odorants, pots pourris odorants, produits aromathérapiques de soins et d'hygiène non à usage médical ; produits de maquillage et produits cosmétiques naturels ; cire à parquet, cire à polir, encaustique, détachant ; préparations naturelles pour nettoyer, lessiver, dégraisser ; bois à brûler, briquettes de bois, bougies (éclairage), bougies parfumées, allume-feu naturel, tourbe (combustibles) ; produits pour le traitement des maladies des plantes et arbres, incluant les préparations pour la régulation et la croissance des plantes ; produits pour le soin et l'hygiène des plantes et arbres, préparations naturelles pour détruire les mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides ; bois de cèdre anti-insectes, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaire pour animaux ; désodorisants autres qu'à usage personnel, produits hygiéniques pour la médecine, produits aromathératiques de soins et d'hygiène pour la médecine ; tisanes ; produits vétérinaires, notamment produits de soin des animaux à base de principes actifs naturels ; extraits ou essences alcooliques de plantes à usage médicinal ; produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air ; préparations thérapeutiques pour le bain, boues pour bain ; gelée royale à usage médical, substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, préparations de vitamines ; compléments alimentaires ; matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, châssis de serres métalliques, serres transportables métalliques, abris de jardins, gloriettes transportables métalliques, caillebottis métalliques, clôtures et bordures métalliques, treillis métalliques, boîtes aux lettres métalliques, décrottoirs ; machines et outils motorisés pour l'agriculture et le jardinage ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; machines à filtrer, notamment les piscines. Pompes d'aération pour aquariums ; pompes à eau pour aquariums ; écumeurs (pompes à air et à eau pour écumer) pour aquariums ; cartouches pour machines à filtrer d'aquariums ; osmoseurs pour aquariums ; pompes de refoulement pour aquariums ; distributeurs automatiques d'aliments pour poissons ; outils et instruments manuels pour l'agriculture et le jardinage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pulvérisateurs pour insecticides naturels (outils) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, appareils d'enseignement ; appareils pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques, disques compacts, cassettes vidéo et disques vidéos préenregistrés ou vierges ; logiciels sur tous supports matériels ; appareils pour l'analyse de l'air, altimètres, instruments de mesure, appareils et instruments pour l'astronomie, baladeurs, boussoles, caméras, sifflets pour appeler les chiens, longue-vue, jumelles (optique), loupes, télescopes, instruments météorologiques. Thermostats, appareils de contrôle et de mesure de la température et qualité de l'eau ; appareils de contrôle, mesure, réglage et dosage pour aquariums et terrariums ; appareils de dosage pour l'ajout de composants de l'eau, d'aliments pour poissons et d'engrais pour plantes ; transformateurs, régulateurs, thermostats, câbles chauffants, détecteurs de température ; appareils d'éclairage, luminaires, lampadaires notamment appareils d'éclairage solaire, lampes de poche, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, ampoules d'éclairage à basse consommation d'énergie ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installation sanitaire, douches solaires, douches de jardin, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils de luminothérapie, diffuseurs de parfums d'ambiance et d'huiles essentielles, humidificateurs, stérilisateurs d'eau, vaporisateurs faciaux (saunas). Appareils de chauffage, d'éclairage, de filtration d'aquarium ; conduite d'eau pour aquariums et terrariums ; tableaux, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, caractères d'imprimerie, tampons encreurs, cartes de visite, cartes postales, faire-part (papeterie), instruments et fournitures pour le dessin, encre (pour la papeterie), enveloppes, pochettes, sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique biodégradable, nécessaire pour écrire, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, catalogues, magazines, cahiers, agendas, périodiques, linge de table en papier, cache-pot en papier, papier et carton recyclés, boîtes en papier ou en carton recyclés, sacs d'emballage et sacs à ordures en matière recyclée ; tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité, matières isolantes ; colliers et laisses pour animaux, bâtons de marche, bâtons d'alpinistes, cannes, parapluies, parasols, cartables, sacs à dos, sacoches d'outils de jardiniers vides, porte-bébé, filets à provision, sacs de voyage ; matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, châssis de serres non métalliques, serres transportables non métalliques, abris de jardins, gloriettes transportables non métalliques, clôtures et bordures non métalliques, treillis non métalliques, caillebottis non métalliques, cabines de douche non métalliques, bois mi-ouvré, bois prêt à être moulé, perchoirs ; aquarium (construction) ; gravier, sable pour aquarium ; pierres décoratives pour aquarium ; coussins et couchettes pour animaux de compagnie, niches pour animaux d'intérieur, meubles, bancs, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, boîtes en bois ou en matière plastique, casiers à bouteilles, caisses en bois ou en matière plastique, sacs de couchage pour le camping, écriteaux en bois ou en matière plastique, piédestaux pour pots à fleurs, glaces (miroirs), jardinières (meubles), supports pour arrangements floraux, pots à fleurs, cache-pot non en papier, vases et soliflores, sellettes, manches d'outils non métalliques, nichoirs, paniers non métalliques, paniers en osier, vannerie, ruches pour abeilles, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier) ; mobiles décoratifs produisant des sons, portemanteaux (meubles), housses pour vêtements (rangement). Meubles pour aquarium ; accessoires d'aquariums et de terrariums, à savoir articles de décoration en matière plastique, en coraux et coquilles ; caisses à frayer pour poissons ; abreuvoirs, bacs de propreté pour animaux, baignoires d'oiseaux, cages à oiseaux, volières, cages pour animaux, peignes pour animaux, aquariums d'appartement, couvercles d'aquarium d'appartement, instruments d'arrosage, seringues pour arrosage des fleurs et des plantes, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, vaisselle non en métaux précieux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, bols, assiettes, bonbonnes, bouteilles, carafes, brocs, saladiers, cruches, cloches à beurre, verres, plats, plateaux à usage domestique, casseroles, poêles, broyeurs ménagers non électriques, brûle parfum, filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, chandeliers, chiffons de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement, étendages à linge, bassins (récipients), gants de jardinage, gants de ménage, moules à gâteaux, gourdes, grills (ustensiles de cuisson), pièces à insectes. Bouteilles isolantes, légumiers, nécessaires de toilette, distributeurs de savons, nécessaire pour pique-nique (vaisselle), pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûle parfums ; poterie, photophores, bougeoirs non en métaux précieux, seaux, terrarium d'appartement (culture des plantes), terrarium d'appartement (vivarium), tire-bottes ; tentes, bâches, voiles, harnacs, ficelles, sisal, raphia, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile ; linge de lit et de maison, linge de table non en papier, tissu à usage textile, notamment textile écologique ; moustiquaires, rideaux de douche ; vêtements (habillement), tabliers, chapeaux, gants (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), notamment bottes, sabots ; chapellerie, chapeaux de paille, casquettes ; tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols, carpettes, descentes de bain (tapis), tentures murales et tapisseries non en matière textile ; jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; ballons de jeux, cerfs-volants, jeux de constructions, filets à papillons, fléchettes, hameçons, toboggans (jeux). Epuisettes d'aquarium ; préparations alimentaires faites à base de fruits et/ou de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, gelées comestibles, confitures, compotes, marmelades, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, oeufs et préparations à base d'oeufs ; fruits secs et graines pour l'alimentation, pâtés végétaux, tapenades, légumineuses, lait et jus végétaux ; produits diététiques ou de régime, substituts de repas, plats cuisinés et compléments alimentaires à base de plantes, fruits, légumes, poisson et/ou viande ; café, thé, cacao, sucre, riz, céréales, pâtes, semoule, quinoa, boulgour, préparations faites de céréales, boissons aux céréales, produits diététiques ou de régime, plats cuisinés, substituts de repas et compléments alimentaires à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, épices, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, coraux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plantes d'aquarium, aliments pour les animaux ; fleurs séchées pour la décoration, paillis (couverture d'humus) ; bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, apéritifs sans alcool, extraits liquides non alcoolisés à base de plantes ou de bourgeons de plantes ; boissons alcooliques, à l'exception des bières, cidres, vins, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques, extraits ou essences alcooliques de plantes.