Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOTANIC
BOTANIC – SERRES DU SALEVE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3100255
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2021

Présentation de la marque BOTANIC

Déposée le 15 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOTANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International - 74160 - ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque BOTANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOTANIC est expirée depuis le 15 mai 2021.

BOTANIC – SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX ET MEDOR , BOUQUET D'ORANGES , BOTANIC , BOTANIC , PRODIGE ECARLATE , (Marque figurative) , OCTOBRE VERT , BOTANIC , éco-jardinier , ECLATS DE CHENE


BOTANIC – SERRES DU SALEVE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Parc d'Affaires International - 74160 - ARCHAMPS - France - SIREN 310473178


Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 juillet 2002 - renonciation partielle n°350300 - Publication au BOPI 2002-07-10

Inscription le 9 décembre 2003 - Changement de dénomination n°382876 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Inscription le 28 avril 2011 - Changement de nature juridique n°547888 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-28

Renouvellement avec limitation le 10 mai 2011 n°2470196 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-10

Savons, parfumerie, à l'exception des parfums pour cheveux, huiles essentielles, extraits de fleurs, eau de senteur, désodorisants à usage personnel, bois odorants, pots-pourris odorants. Bougies (éclairage), bougies pour arbre de Noël. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, châssis de serres métalliques, serres transportables métalliques, abris de jardin, gloriettes transportables métalliques, caillebotis métalliques, clôtures et bordures métalliques, treillis métalliques. Appareils d'éclairage, luminaires, lampadaires, notamment appareils d'éclairage solaire, appareils de distribution d'eau. Tableaux, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, caractères d'imprimerie, tampons encreurs, caractères (chiffres et lettres), cartes de visite, cartes de remerciement, cartes postales, faire-parts (papeterie), instruments et fournitures pour le dessin, encre (pour la papeterie), enveloppes, nécessaire pour écrire, cache-pot en papier. Tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité, matière isolante. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, châssis de serres non métalliques, serres transportables non métalliques, abris de jardin, gloriettes transportables non métalliques, clôtures et bordures non métalliques, treillis non métalliques. Meubles, jardinières, bancs, caillebotis non métalliques, paniers non métalliques, paniers en osier, vannerie. Vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, pots à fleurs, balconnières, cache-pot non en papier, supports pour arrangements floraux, sellettes, bouteilles soliflores, porte-assiette, photophores, bougeoirs non en métaux précieux, instruments d'arrosage, seringues pour arroser, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bocaux, seaux. Linge de lit et de maison, linge de table, tissus à usage textile. Vêtements (habillement), tabliers, chapeaux, gants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), notamment bottes, sabots ; chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.