BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1524103
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/03/2027
Présentation de la marque BOTANIC
Déposée le 31 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S),
la marque française « BOTANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOTANIC – SERRES DU SALEVE domicilié(e) 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BOTANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOTANIC – SERRES DU SALEVE, Société par actions simplifiée - 300 Rue Louis Rustin Archamps - 74162 - SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS Cedex - France - SIREN 310473178
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation n°2081069 - Publication au BOPI 1997-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337799 - Publication au BOPI 2007-03-28
Inscription le 24 février 1994 - Transmission de propriété n°169768 - Publication au BOPI 1994-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 28 février 1996 - Transmission de propriété n°198291 - Publication au BOPI 1996-02-28
Inscription le 18 novembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°290527 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 16 décembre 2003 - Gage constitué n°383865 - Publication au BOPI 2003-12-16
Inscription le 22 mars 2007 - Changement de dénomination n°452232 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 9 mars 2005 - Gage radié n°408913 - Publication au BOPI 2005-03-09
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2017 n°2644171 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-22
Services et travaux de jardin Franchise à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de noel
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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