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Marques déposées par l'association loi 1901 BOTA EUROPE
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BOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTA
BOTA EUROPE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1531665
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1999
BOTA de BOTA EUROPE

Présentation de la marque BOTA

Déposée le 18 mai 1989 par l'association loi 1901 BOTA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 BOTA EUROPE domicilié(e) 15, rue Marie Laurencin, 75012 PARIS - France.

La marque BOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTA est expirée depuis le 18 mai 1999.


BOTA EUROPE (Association loi 1901) - 15, rue Marie Laurencin, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Produits de l'imprimerie - matériel d'enseignement -cartes à jouer / edition de livres-revues-enregistrement phonographiques - Productions de films -

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.