Déposée le 2 février 2015 par la société BOT 42
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SUBSTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la société BOT 42 domicilié(e) 9 rue du IV Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 261 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GOZLAN-PEREZ, M. PEREZ Roland domicilié(e) 9 rue Léonce Reynaud - 75116 - PARIS - France.
La marque SUBSTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTRAT arrivera à expiration en date du 2 février 2025.
BOT 42, Société par actions simplifiées - 9 rue du IV Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 792261661
Cabinet GOZLAN-PEREZ, M. PEREZ Roland - 9 rue Léonce Reynaud - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; dessins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
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