Déposée le 24 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) BOSTIK SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOSTIK SA domicilié(e) 16-32 Rue Henri Regnault, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Service Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque THERMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSTIK SA, Société Anonyme - 16-32 Rue Henri Regnault, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 332110097
TOTAL, SA, DJ/Service Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Inscription - Concession de licence n°15324 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Renouvellement sans limitation n°2019163 - Publication au BOPI 1996-35
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2003 n°2242841 - Publication au BOPI 2003-05-22
Inscription le 23 juin 2008 - Changement de dénomination n°475994 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475995 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 25 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67942 - Publication au BOPI 1992-09-25
Inscription - Transmission de propriété n°38631 - Publication au BOPI
Inscription le 5 août 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°161783 - Publication au BOPI 1993-08-05
Inscription le 21 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164392 - Publication au BOPI 1993-10-21
Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500072 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519998 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°601988 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse n°767165 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27
Colles industrielles;rivets, clous, chevilles métalliques pour scellements;machines et appareils à usages industriels pour l'application de substances adhésives;outils à main, dispositifs de scellements; agrafes, colles destinées à la papeterie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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