Déposée le 2 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) BOSTIK SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABITAT SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOSTIK SA domicilié(e) 253 Avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques, Mle POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque HABITAT SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSTIK SA, Société Anonyme - 253 Avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 332110097
TOTAL, SA, DJ/Marques, Mle POLSELLI Stéphanie - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411191 - Publication au BOPI 2005-04-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500072 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°601988 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549893 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30
Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse n°767165 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27
Adhésifs, colles et toutes matières collantes destinées à l'industrie ; colles pour affiches, colles pour papiers peints ; colles pour revêtements de sols et murs ; colles à parquets. Mastics destinés à l'industrie. Résines artificielles et synthétiques. Mastics pour joints ; mastics plastiques utilisés dans le bâtiment. Produits de ragréage de sols. Enduits de rebouchage et de lissage pour les murs et le sol.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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