Déposée le 24 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BOSTIK SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Décogreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOSTIK SA domicilié(e) 253 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
La marque Décogreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSTIK SA, société anonyme - 253 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 332110097
ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 7 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705902 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2018 n°2697536 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-05
Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse n°767165 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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