Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.E.S.T Bost EXPERT System Technology
BOST GARNACHE INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98756242
Date de dépôt :
01/09/1998
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
01/09/2008

Présentation de la marque B.E.S.T Bost EXPERT System Technology

Déposée le 1 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BOST GARNACHE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « B.E.S.T Bost EXPERT System Technology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOST GARNACHE INDUSTRIES domicilié(e) 83 Avenue Pasteur, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 480 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque B.E.S.T Bost EXPERT System Technology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.E.S.T Bost EXPERT System Technology est expirée depuis le 1 septembre 2008.


BOST GARNACHE INDUSTRIES (société anonyme) - 83 Avenue Pasteur, 39600 ARBOIS - France - SIREN 625480272


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 27 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451305 - Publication au BOPI 2007-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Manches métalliques d'outils. Outils et instruments à main, actionnés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Manches non métalliques d'outils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.