Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EGA
BOST GARNACHE INDUSTRIES (BGI) société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94520795
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014

Présentation de la marque EGA

Déposée le 18 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOST GARNACHE INDUSTRIES (BGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOST GARNACHE INDUSTRIES (BGI domicilié(e) 83 Avenue Pasteur - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 480 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS - France.

La marque EGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EGA est expirée depuis le 18 mai 2014.

BOST GARNACHE INDUSTRIES (BGI a également déposé les autres marques suivantes : EGA


BOST GARNACHE INDUSTRIES (BGI) société par actions simplifiée - 83 Avenue Pasteur - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625480272


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2265543 - Publication au BOPI 2004-04-30

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de nature juridique n°396136 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445507 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Inscription le 24 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°601951 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-24

Outils et instruments à main entraînés manuellement; tournevis, pinces et tenailles, outils de serrage; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Mètres linéaires

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.