Déposée le 13 décembre 1989 par BOSSUT PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOSSUT PASCAL, domicilié(e) REVEST-DES-BROUSSES, 04150 BANON - France.
La marque SIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565991.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSSUT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : ESCALOPE PROVENCALE
BOSSUT PASCAL - REVEST-DES-BROUSSES, 04150 BANON - France
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167717 - Publication au BOPI 1994-01-13
Plats cuisinés et spécialités d'alimentation légère: Pizzas, préparations à base de céréales, raviolis, plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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