Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE MER
M. BOSSUET Paul

Numéro de dépôt :
1469208
Date de dépôt :
30/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1998
COUP DE MER de BOSSUET Paul

Présentation de la marque COUP DE MER

Déposée le 30 mai 1988 par monsieur BOSSUET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUP DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOSSUET Paul domicilié(e) Senouches, 17610 CHANIERS. - France.

La marque COUP DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE MER est expirée depuis le 30 mai 1998.

BOSSUET Paul a également déposé les autres marques suivantes : L'OCEANIQUE , CORDON VIEIL OR PAUL BOSSUET , Cocktail Charentais , LOGIS DE FOLLE BLANCHE


M. BOSSUET Paul - Senouches, 17610 CHANIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Vin.