Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cocktail Charentais
BOSSUET Paul

Numéro de dépôt :
3927020
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
Cocktail Charentais de BOSSUET Paul

Présentation de la marque Cocktail Charentais

Déposée le 13 juin 2012 par BOSSUET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cocktail Charentais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est BOSSUET Paul domicilié(e) 2 chemin des Terrières - 17610 - CHANIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul BOSSUET domicilié(e) 2 chemin des Terrières - 17610 - CHANIERS - France.

La marque Cocktail Charentais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocktail Charentais est expirée depuis le 13 juin 2022.

BOSSUET Paul a également déposé les autres marques suivantes : L'OCEANIQUE , LOGIS DE FOLLE BLANCHE


BOSSUET Paul - 2 chemin des Terrières - 17610 - CHANIERS - France


Paul BOSSUET - 2 chemin des Terrières - 17610 - CHANIERS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vin d'appellation d'origine “ Pineau des Charentes ” ; eau-de-vie d'appellation d'origine “ Eau-de-vie des Charentes ”.