Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MIQUELET
Numéro de dépôt :
1627513
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/10/2000
Présentation de la marque CHATEAU MIQUELET
Déposée le 9 octobre 1990 par monsieur BOSSUET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MIQUELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MIQUELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MIQUELET est expirée depuis le 9 octobre 2000.
BOSSUET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17