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Marques déposées par BOSSUET Jacques
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CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS
BOSSUET Jacques

Numéro de dépôt :
1339503
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS

Déposée le 9 janvier 1986 par BOSSUET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOSSUET Jacques, domicilié(e) demeurant "Peybonhomme" à 33390 CARS (dossier no 2060140) - France.

La marque CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS est expirée depuis le 9 janvier 2006.

BOSSUET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGARDE BOSSUET , CHATEAU DE LERS , CHATEAU GADEAU , CHATEAU GADEAU , CHATEAU DU THIL , CHATEAU DU THIL , CHATEAU LA BIGARDERIE


BOSSUET Jacques - demeurant "Peybonhomme" à 33390 CARS (dossier no 2060140) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2060140 - Publication au BOPI 1995-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239852 - Publication au BOPI 1997-07-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS"