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Marques déposées par BOSSUET Jacques
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CHATEAU DU THIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU THIL
BOSSUET Jacques

Numéro de dépôt :
1404938
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/03/1997

Présentation de la marque CHATEAU DU THIL

Déposée le 13 mars 1987 par BOSSUET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DU THIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOSSUET Jacques, domicilié(e) "Peybonhomme" à CARS, 33390 BLAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Luc HUBERT - France.

La marque CHATEAU DU THIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU THIL est expirée depuis le 13 mars 1997.

BOSSUET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGARDE BOSSUET , CHATEAU DE LERS , CHATEAU GADEAU , CHATEAU GADEAU , CHATEAU PEYBONHOMME LES TOURS , CHATEAU DU THIL , CHATEAU LA BIGARDERIE


BOSSUET Jacques - "Peybonhomme" à CARS, 33390 BLAYE. - France


M. Jean Luc HUBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DU THIL"