Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LERS
Numéro de dépôt :
1119308
Date de dépôt :
18/09/1979
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU DE LERS
Déposée le 18 septembre 1979 par BOSSUET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE LERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE LERS est expirée depuis le 18 septembre 1989.
BOSSUET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031