"D.O. COMPETENCE" LOGICIEL D'AIDE A LA GESTION DES COMPETENCES

Bossu Michel

Présentation de la marque "D.O. COMPETENCE" LOGICIEL D'AIDE A LA GESTION DES COMPETENCES

Déposée le 25 avril 2001 par Bossu Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "D.O. COMPETENCE" LOGICIEL D'AIDE A LA GESTION DES COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est Bossu Michel, domicilié(e) 8, rue Alphonse Daudet, 77340 PONTAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BOSSU - France.

La marque "D.O. COMPETENCE" LOGICIEL D'AIDE A LA GESTION DES COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "D.O. COMPETENCE" LOGICIEL D'AIDE A LA GESTION DES COMPETENCES est expirée depuis le 25 avril 2011.

Bossu Michel a également déposé les autres marques suivantes : "HABILI" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES HABILITATIONS , "HABIMAT" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES MATERIELS : CONTROLES TECHNIQUES ET CONFORMITE