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Marques déposées par la société BOSSU CLAUDE
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COPADEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPADEL
BOSSU CLAUDE

Numéro de dépôt :
96616644
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque COPADEL

Déposée le 18 mars 1996 par la société BOSSU CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société BOSSU CLAUDE domicilié(e) 1 IMPASSE DES CANARIS, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 476 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSSU CLAUDE - France.

La marque COPADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPADEL est expirée depuis le 18 mars 2006.

BOSSU CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : COPADEL AU FIL Des SAISONS…


BOSSU CLAUDE - 1 IMPASSE DES CANARIS, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France - SIREN 389476193


BOSSU CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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